Installer un spa en extérieur à Marseille : tout savoir sur la réglementation
Si vous envisagez d’installer un spa en extérieur, il est crucial de connaître la réglementation en vigueur. Que vous optiez pour un spa enterré ou de nage, son installation doit respecter certaines règles pour garantir une utilisation sereine et conforme. Les experts de Therma Novas, distributeur exclusif de Poséidon Spa dans les Bouches-du-Rhône, vous expliquent tout.
Quelles autorisations pour un spa hors sol ?
Pour les spas hors sol, la réglementation varie selon leurs caractéristiques et leur emplacement. D’après le Code de l’urbanisme, aucune démarche administrative n’est nécessaire si la surface du spa est inférieure à 10 m². Cependant, vous devez respecter les règles locales d’urbanisme, surtout si votre commune dispose d’un plan local d’urbanisme (PLU) ou d’une carte communale. Une déclaration préalable en mairie est obligatoire dans les cas suivants :
- La surface du spa est supérieure ou égale à 10 m².
- Vous prévoyez d’ajouter un abri de spa dépassant 1,80 m de hauteur.
- Votre habitation se trouve en zone protégée.
Les zones protégées incluent les terrains proches de monuments historiques ou situés dans des sites classés. Avant l’achat de votre spa, il est donc recommandé de consulter votre mairie pour vérifier les spécificités locales.
Aucun dispositif de sécurité n’est obligatoire pour les spas hors sol, mais il est conseillé de prendre des précautions, comme maintenir une couverture rigide ou retirer les marches d’accès lorsque le spa n’est pas utilisé. De plus, assurez-vous de respecter les règles de mitoyenneté concernant la distance minimale avec les propriétés voisines.
Quelles autorisations pour un spa hors sol ?
Pour les spas hors sol, la réglementation varie selon leurs caractéristiques et leur emplacement. D’après le Code de l’urbanisme, aucune démarche administrative n’est nécessaire si la surface du spa est inférieure à 10 m². Cependant, vous devez respecter les règles locales d’urbanisme, surtout si votre commune dispose d’un plan local d’urbanisme (PLU) ou d’une carte communale. Une déclaration préalable en mairie est obligatoire dans les cas suivants :- La surface du spa est supérieure ou égale à 10 m².
- Vous prévoyez d’ajouter un abri de spa dépassant 1,80 m de hauteur.
- Votre habitation se trouve en zone protégée.
Réglementation pour les spas enterrés ou semi-enterrés
Pour les spas enterrés ou semi-enterrés, une déclaration préalable en mairie est indispensable dans les cas suivants :- La surface du spa est supérieure ou égale à 10 m².
- Votre résidence est en zone protégée.
- Vous souhaitez ajouter un abri de spa de plus de 1,80 m de hauteur.
- Vous réalisez des travaux annexes, comme une terrasse maçonnée.
- Une couverture de sécurité.
- Un système d’alarme.
- Une barrière de protection verrouillable.
Réglementation pour les spas enterrés ou semi-enterrés
Pour les spas enterrés ou semi-enterrés, une déclaration préalable en mairie est indispensable dans les cas suivants :- La surface du spa est supérieure ou égale à 10 m².
- Votre résidence est en zone protégée.
- Vous souhaitez ajouter un abri de spa de plus de 1,80 m de hauteur.
- Vous réalisez des travaux annexes, comme une terrasse maçonnée.
- Une couverture de sécurité.
- Un système d’alarme.
- Une barrière de protection verrouillable.
Le spa est-il soumis à une taxation ?
L’installation d’un spa jacuzzi peut entraîner des obligations fiscales. Voici les principales taxes concernées :La taxe d’aménagement
Vous devrez vous acquitter de cette taxe si l’installation de votre spa nécessite une déclaration préalable ou un permis de construire. Le montant dépend de la surface et des taux appliqués par votre commune. Renseignez-vous auprès de votre mairie pour obtenir une estimation précise.
Le spa est-il soumis à une taxation ?
L’installation d’un spa jacuzzi peut entraîner des obligations fiscales. Voici les principales taxes concernées :
La taxe d’aménagement
Vous devrez vous acquitter de cette taxe si l’installation de votre spa nécessite une déclaration préalable ou un permis de construire. Le montant dépend de la surface et des taux appliqués par votre commune. Renseignez-vous auprès de votre mairie pour obtenir une estimation précise.
La taxe foncière
Un spa fixé au sol, nécessitant des travaux de maçonnerie, est considéré comme un équipement immobilier. Il est donc soumis à la taxe foncière. De plus, toute construction augmentant la valeur locative d’un bien peut faire grimper cette taxe ainsi que la taxe d’habitation (pour les résidences secondaires uniquement).
La taxe d’habitation pour les résidences secondaires
Étant un équipement annexe dépendant de l’habitation, un spa installé sur une résidence secondaire entre dans le calcul de cette taxe.
La taxe foncière
Un spa fixé au sol, nécessitant des travaux de maçonnerie, est considéré comme un équipement immobilier. Il est donc soumis à la taxe foncière. De plus, toute construction augmentant la valeur locative d’un bien peut faire grimper cette taxe ainsi que la taxe d’habitation (pour les résidences secondaires uniquement).
La taxe d’habitation pour les résidences secondaires
Étant un équipement annexe dépendant de l’habitation, un spa installé sur une résidence secondaire entre dans le calcul de cette taxe.Profitez sereinement de votre spa grâce à Therma Novas
L’installation d’un spa ou d’un jacuzzi est une source de détente et de plaisir. Cependant, pour éviter les mauvaises surprises, il est important de bien respecter la réglementation en vigueur.
Nous avons choisi d’être distributeur exclusif des spas Poséidon dans les Bouches-du-Rhône pour leur qualité de fabrication, l’attention portée aux détails, les performances techniques etc. Faites confiance aux professionnels de Therma Novas et bénéficiez des qualités thérapeutiques des spas Poséidon. Vous bénéficierez aussi de 5 ans de garantie sur la structure et la cuve et 2 ans sur les pompes et les accessoires.
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Nos équipes sont à votre disposition pour répondre à toutes vos questions, vous accompagner et vous conseiller dans la réalisation de votre projet d’installation d’un spa Poséidon. Que vous résidiez à Aix-en-Provence, Fuveau, Bouc-Bel-Air ou ailleurs dans les Bouches-du-Rhône, faites confiance à Therma Novas pour concevoir un espace aquatique à la fois agréable et parfaitement adapté à vos besoins, vos attentes et vos contraintes.
Therma Novas, expert en équipements de bien-être, vous propose une vaste sélection de spas jacuzzi et de spas de nage. Venez visiter notre showroom pour découvrir nos produits au meilleur prix et profiter de conseils personnalisés pour l’installation de votre spa en extérieur.
